• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Les services de l'État dans le département de Seine-et-Marne

Les services de l'État
dans le département de Seine-et-Marne

Sous menu de navigation

Enquêtes publiques

  • RAMPILLON - Forage d'irrigation agricole - Monsieur HUYGHE
  • La Croix en Brie - Création parc éolien - Société NORDEX LXII SAS
  • Aérodrome Meaux-Esbly - Révision PEB
  • Aménagement en parc paysager de la Plaine du Sempin - communes de Chelles (77) et Montfermeil (93)
  • AUGERS-EN-BRIE - SCEA PHILIPPE AVICULTURE
  • BAILLY-ROMAINVILLIERS (77700) - société CVO 77
  • BAILLY-ROMAINVILLIERS (77700) - Société GOODMAN
  • BAILLY-ROMAINVILLIERS (77770 ) - société LINKCITY
  • BAILLY-ROMAINVILLIERS - MAGNY-LE-HONGRE SARL DELOITTE EMEA HOLDINGS
  • BALLOY-VIMPELLES - Carrière - Défrichement - Sté les Sables de Brévannes
  • BEAUMONT DU GATINAIS-GIRONVILLE - EOLIEN - Sté Energie du Gâtinais 2
  • BOUTIGNY -Travaux miniers hydrocarbures -Forage 2 puits producteurs MIL102-MIL202 -concession Coulommes Vaucourtois - SPPE
  • BRAY-SUR-SEINE - SOUFFLET AGRICULTURE
  • BRIE-COMTE-ROBERT (77170) - Société PANHARD DEVELOPPEMENT
  • Cannes-Ecluse et Marolles-sur-Seine - modification des limites territoriales
  • CERNEUX - SARL BRIE COMPOST
  • Charles De Gaulle Express
  • CHARLES DE GAULLE EXPRESS - Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale
  • CHELLES - Aménagement RD34
  • Commissaires enquêteurs
  • Condé Ste Libiaire et Isles les Villenoy - protection captages
  • COURPALAY - Forage agricole - EARL Ferme de la Tour
  • Coutevroult/Bailly-Romainvilliers modification des limites territoriales
  • CRECY-LA-CHAPELLE et GUERARD (77580)- Société OMEGA TROPICAL PARK
  • Crégy-lès-Meaux et Penchard - modification des limites territoriales
  • Crisenoy et Fouju - déviation et recalibrage RD57 - giratoire RN36 et RD57
  • CROISSY-BEAUBOURG - ZAC de Lamirault - IOTA loi sur l'eau
  • Dagny - protection captage
  • Dématérialisation enquête environnementale
  • DIG - Bassin versant de La Launette - Programme lutte contre ruissellement et érosion Dépts 60-77
  • EMERAINVILLE - Société MICRONOR
  • Enquête publique "loi sur l'eau" portant sur le projet de réalisation d'une liaison de transport en commun en site propre TZEN 2- Conseil Départemental 77
  • EURO DISNEY - Extension du Parc Walt Disney Studios - Commune de Chessy
  • FERRIERES-EN-BRIE (77164) - Société VIRIDI DATA PARIS 2 SAS
  • Fort de Chelles
  • FOUJU - Percier Réalisation Développement (PRD)
  • GEOTHERMIE - CAPVM - Recherche gîte géothermique et forages Champs sur Marne
  • Grand Paris - Ligne 14-16-17
  • GRETZ-ARMAINVILLIERS - EOLE - SCNF
  • Grisy-Suisnes - Réhabilitation du site de la Grange Le Roi - SAFER Ile de France
  • HYDROCARBURES - Extension de la Concession de Nonville Société BRIDGEOIL
  • Installation station d'avitaillement -CHATRES
  • JOUY-LE-CHÂTEL - Carrière lieudit "Les Bardoux" - Sté CMJC
  • JOUY-LE-CHÂTEL - Carrière renouvellement extension - CMJC
  • LA CHAPELLE RABLAIS-VILLENEUVE LES BORDES - Forages SCEA MAROT MACHAULT
  • LA CHAPELLE-GAUTHIER - Renaturation continuité écologique Ru d'Ancoeur à La Chapelle-Gauthier
  • LAGNY-SUR-MARNE - CAMG - Quai de la Gourdine - IOTA Loi sur l'eau
  • LES ORMES SUR VOULZIE protection captages
  • Lésigny - protection des captages
  • liaison de transport en site propre TZEN 2
  • Liaison ferroviaire directe entre Paris Gare de l'Est et l'aéroport Charles de Gaule dénommée CHARLES DE GAULLE EXPRESS
  • LIEUSAINT "Carré Sénart" - AQUARIUMS OCEANWORLD
  • LIEUSAINT (77127) - Société IRIS OHYAMA France
  • MAROQUINERIE DE MONTEREAU - COMMUNE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE (77130)
  • Massif de la Commanderie
  • MEAUX (77100) - CIBEX
  • MEAUX - quartier Saint Lazare
  • Melun - Opération Bancel
  • Melun - Opération de restauration immobilière du centre ancien
  • MITRY MORY - Atelier de maintenance RATP/SNCF Réseau
  • Moissy Cramayel - Réau - liaison A5a-RD57-A5b
  • MOISSY-CRAMAYEL (77550) - société PROLOGIS France LI EURL
  • MOISSY-CRAMAYEL - PROLOGIS XCIX Bât DC4
  • MOISSY-CRAMAYEL et REAU - Société SCADIF
  • Montereau-Fault-Yonne - Parc de stationnement
  • MONTEREAU-SUR-LE-JARD Aménagement ZAC du Tertre (demande d'autorisation unique loi sur l'eau)
  • Moret-Loing-et-Orvanne - société EQUIMETH
  • MOUSSY-LE-NEUF (77230) - SOCIETE CSP
  • Nouvelle enquête publique - Reconstruction du barrage de Meaux - Communes de MEAUX et VILLENOY
  • Noyen-sur-Seine
  • Paris-Troyes - Electrification ligne ferroviaire
  • PERIMETRE D'EPANDAGE dans le dépt 77 des boues et composts de boues de l'usine d'épuration Seine aval d'Achères (78) - SIAAP
  • PEZARCHES - SOUFFLET AGRICULTURE
  • PHOTOVOLTAÏQUE - TOTAL SOLAR - AUBEPIERRE OZOUER LE REPOS- GRANDPUITS BAILLY CARROIS
  • Plateforme aéroportuaire Paris Charles de Gaulle - Réalisation de 5 aménagements - AEU 2
  • Plateforme aéroportuaire Paris Charles-de-Gaulle - projet CANAMARNE - DUP MECDU Parcellaire - Autorisation Environnementale AE3
  • Prélèvement nappe de Beauce - Chambre d'agriculture
  • PRINGY - Restauration de la continuité écologique de la rivière l'Ecole - SAGEA
  • Programme pluriannuel restauration et entretien du Clignon et ses affluents - Aisne-Seine-et-Marne
  • Projet Véloroute-Création de Voies Vertes- Pays de Montereau
  • QUIERS - Forage d'irrigation agricole - SCEA DE QUIERS
  • REAU - Société LEROY MERLIN France
  • REAU / MOISSY-CRAMAYEL - SNC PARC DE SENART
  • RER E Est +
  • ROISSY EN BRIE - Réaménagement de parcelles agricoles par ECT
  • Rupereux - Ouvrages électriques
  • Saint-Mard (77230) - SOCIETE C DISCOUNT
  • SAMMERON - Protection de captage
  • SERVON (77170) - SCI FP SERVON
  • SOIGNOLLES EN BRIE Réalisation de travaux de restauration de la continuité écologique au clapet et de restauration hydromorphologique de l'Yerres
  • St Thibault des Vignes - ZAC Centre Bourg
  • TOURNAN-EN-BRIE - SCCV NANTOUR
  • TRILPORT - ZAC de l'Ancre de Lune
  • USSY-SUR-MARNE (77260 ) - SOCIETE O'TERRES ENERGIES
  • Varennes-sur-Seine Rétablissement de la prolongation de la vidange du Bréau
  • VAUCOURTOIS -Travaux miniers hydrocarbures - Forages 2 puits producteurs MIL3-MIL103 - Concession Coulommes-Vaucourtois - SPPE
  • VERT-SAINT-DENIS / Société ITM IMMO LOG (ITM LAI)
  • VILLENEUVE-LE-COMTE / BAILLY-ROMAINVILLIERS - SNC Villages Nature Hébergements 1
  • VILLEPARISIS (77270) - COURTRY (77181) - société SUEZ RR IWS MINERALS France
  • VILLEPARISIS - extension station épuration

QUIERS - Forage d'irrigation agricole - SCEA DE QUIERS

Mise à jour le 28/10/2019
 

A lire dans cette rubrique

  • Arrêté d'ouverture d'enquête
    Arrêté préfectoral portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale pour la réalisation d'un forage d'irrigation agricole à QUIERS
  • Dossier d'enquête publique - Registre dématérialisé - Adresse courrier électronique
    Consulter le dossier d'enquête publique, déposer une observation sur le registre dématérialisé et envoyer un courrier électronique au commissaire enquêteur
  • RAPPORT-AVIS-CONCLUSIONS du commissaire enquêteur
    RAPPORT-AVIS-CONCLUSIONS du commissaire enquêteur
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Plan du site
  • RSS
  • FAQ
  • Abonnement à @ctuWeb
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
  • Résultat - consultation sur restrictions locales de piégeage en cas de présence de Castor d'Eurasie
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr