Prélèvements
- Récépissé de déclaration n° 0100027233 du 05/09/2023 concernant un rabattement de nappe dans le cadre de la construction d'un projet immobilier situé 3/5 rue Pasteur sur la commune de Roissy-en-Brie - SCCV CP Roissy Pasteur
- Récépissé de déclaration n° 0100026725 du 29/08/2023 concernant l'extension du palais de justice de Meaux - mise en place de 6 piézomètres pour du pompage sur la commune de Meaux - Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice (APIJ)
- Récépissé de déclaration n° 0100028237 du 09/08/2023 concernant la régularisation d’un piézomètre – rue André le Notre sur la commune de MELUN - LA PLAINE MONTAIGU
- Récépissé de déclaration n° 0100027653 du 01/08/2023 concernant la création d'un piézomètre sur la commune de COULOMMIERS - CA PAYS DE BRIE
- Récépissé de déclaration n° 0100027234 du 25/07/2023 concernant la pose d'un piézomètre sur la commune de MONTEREAU-FAULT-YONNE - GROUPE DESIMO MONTEREAU
- Récépissé de déclaration n° 0100024051 du 19/07/2023 concernant le projet Lot 4a - ZAC Coteaux de la Marne - régularisation de 6 piézomètres sur la commune de Torcy - 3F Seine-et-Marne
- Récépissé de déclaration n° 0100023269 du 09/06/2023 concernant le projet Terrasses Meldis sur la commune de Meaux - SCCV 60 FOCH
- Récépissé de déclaration n° 0100020615 du 26/05/2023 concernant un rejet dans les eaux douces superficielles (construction d'un immeuble de 15 logements et d'un local commercial) sur la commune de La Ferté-sous-Jouarre - LIV IN
- Récépissé de déclaration n° 0100022230 du 23/05/2023 concernant la construction d’un ensemble immobilier de type R+2+C de 46 logements collectifs avec 1 niveau de sous-sol de type R-1 (rabattement de nappe) sur la commune de Villeparisis - 3F SEINE ET MARNE
- Récépissé de déclaration n° 0100022227 du 17/05/2023 concernant la création du forage AEP Amillis 3 sur la commune d'Amillis - S2E77
- Récépissé de déclaration n° 0100021048 du 09/05/2023 concernant la régularisation des 4 piézomètres installés au droit de l'Aérodrome de Lognes-Emerainville - ADP
- Récépissé de déclaration n° 0100020944 du 05/05/2023 concernant un forage SCEA du Lavoir sur la commune de BEAUTHEIL -SAINTS - SCEA DU LAVOIR FAHY BERTRAND ET KARINE
- Récépissé de déclaration n° 0100020577 du 27/04/2023 concernant la création d'un piézomètre sur la commune de MITRY MORY - RTE
- Récépissé de déclaration n° 0100020153 du 24/04/2023 concernant la création d’un piézomètre dans le cadre d’une étude de faisabilité d’ouverture de carrière sur la commune d'EVERLY - A2C GRANULAT
- Récépissé de déclaration n° 0100020565 du 24/04/2023 concernant la réalisation de 3 piézomètres sur la commune de CHALAUTRE-LA-PETITE - IMERYS CERAMICS FRANCE
- Récépissé de déclaration n° 0100019314 du 17/04/2023 concernant des travaux réseaux humides rue Pierre Marx sur la commune de LA FERTE SOUS JOUARRE - CA COULOMMIERS PAYS DE BRIE
- Récépissé de déclaration n° 0100019430 du 17/04/2023 concernant la construction d'un immeuble de logements sur la commune de Villeparisis - VILLEPARISIS ARISTIDE BRIAND
- Récépissé de déclaration n° 0100018560 du 04/04/2023 concernant la création d’un forage sur la commune de Marolles-sur-Seine - TRANSPORT PREJAM
- Récépissé de déclaration n° 0100018691 du 04/04/2023 concernant la régularisation d’un piézomètre sur la commune de SABLONNIERES - SOUFFACHE BLAISE
- Récépissé de déclaration n° 0100018363 du 27/03/2023 concernant le réaménagement de la RD10P et RD34 sur la commune de Torcy - Mairie de Torcy
- Récépissé de déclaration n° 0100016662 du 09/03/2023 concernant l'Irrigation à Moussy-le-Vieux - SCEA THIERRY
- Récépissé de déclaration n° 0100016640 du 01/03/2023 concernant la création de 13 piézomètres sur les communes de Saint-Soupplets et Cuisy - KNAUF PLATRES ET CIE
- Récépissé de déclaration n° 0100014661 du 21/02/2023 concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Dagny - M. Jean-Bernard BROCHOT
- Récépissé de déclaration n° 0100014369 du 21/02/2023 concernant la régularisation de deux piézomètres sur la commune de Tournan-en-Brie - CC les Portes Briardes
- Récépissé de déclaration n° 0100015107 du 09/02/2023 concernant la création d'un forage sur la commune de Samois-sur-Seine - FAVRY/JULIEN NOEL GASTON
- Récépissé de déclaration n° 0100010388 du 08/02/2023 concernant la réalisation de deux piézomètres sur la commune de Provins - M. Bruno Pollet
- Récépissé de déclaration n° 0100013094 du 02/02/2023 concernant la construction d’un ensemble immobilier sur la commune de Montereau-Fault-Yonne - ELGEA -SCCV MONTEREAU
- Récépissé de déclaration n° 0100012552 du 11/01/2023 concernant le projet de construction de logements et de commerces sur la commune de Roissy-en-Brie - Société Civile Centreville
- Récépissé de déclaration n° 0100012221 du 09/01/2023 concernant la construction d'un ensemble immobilier sur la commune de Serris - SCCV Serrie Domaine de Claye
- Récépissé de déclaration n° 0100011087 du 03/01/2023 concernant la création de piézomètres sur les communes d'Evry-Grégy-sur-Yerres, Ozouer-le-Voulgis et Touquin - SyAGE-EPAGE de l'Yerres
- Récépissé de déclaration n° 0100011848 du 03/01/2023 concernant la création d'un réseau de piézomètres sur la commune de Marolles-sur-Seine - CC du Pays de Montereau
- Récépissé de déclaration n° 0100009037 du 27/12/2022 concernant la réalisation de 3 piézomètres sir la commune de COMPANS - GROUPE ADP
- Récépissé de déclaration n° 0100011394 du 23/12/2022 concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Giremoutiers - EARL Yves Brodard
- Récépissé de déclaration n° 0100010116 du 05/12/2022 concernant la création d’un piézomètre sur la commune de MORET-LOING-ORVANNE - SIDEAU MORET SEINE ET LOING
- Récépissé de déclaration n° 0100007617 du 01/12/2022 concernant la création de 3 piézomètres 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à LAGNY SUR MARNE - SODIS
- Récépissé de déclaration n° 0100009412 du 28/11/2022 concernant la réalisation d’'un ensemble immobilier à vocation de logements de type R+3+Combles sur 2 niveaux de sous-sol, au 3/5 rue Pasteur à Roissy-en-Brie – forages et essais - ROC SOL
- Récépissé de déclaration n° 0006518145 du 12/11/2022 concernant une irrigation au Plessis-l’Evêque - EARL VECTEN PASCAL
- Récépissé de déclaration n° 0100008034 du 27/10/2022 concernant un essais de pompage et réalisation d’ouvrages sur la commune de TOURNAN-EN-BRIE - ROC SOL
- Récépissé de déclaration n° 0100006288 du 27/09/2022 concernant la construction de 64 logements en BRS - SA HABITAT LOYER MODERE
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00160 du 31/08/2022 concernant un projet d'aménagement d'un lotissement "Robillard" sur la commune du CHATELET-EN-BRIE - GEOTERRE
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00158 du 22/09/2022 concernant un aménagement immobilier sur la commune de Chelles - SCCV CHELLES 5 FOCH
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00151 du 22/08/2022 concernant la création et exploitation d’un forage sur la commune de JOUY-SUR-MORIN - CHAMCORMOLIN
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00148 du 23/08/2022 concernant la création de 3 piézomètres sur les communes de Bazoches-les-Bray et Balloy
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00147 du 22/08/2022 concernant la réalisation de trois piézomètres en vue d'une étude hydrogéologique à FONTAINEBLEAU - HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00145 du 14/12/2022 concernant la construction de logements et d’une maison médicale 24-44 avenue Jean-Jaurès sur la commune de MOISSY-CRAMAYEL - PITCH IMMO
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00144 du 30/09/2022 concernant la création de 3 piézomètres dans le cadre d’un projet de redéveloppent du site de l’ancienne dynamiterie de Cugny (installation d’ombrières photovoltaïques) - AECOM FRANCE
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00143 du 09/08/2022 concernant la création de piézomètre dans le cadre de l’étude préalable à l’établissement des périmètres de protection du captage « La Futaye » - S2E77
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00140 du 06/10/2022 concernant la régularisation de 3 piézomètres et pompage provisoire opération immobilière Rues de la Gare / de la Madeleine sur la commune de POMPONNE - GROUPE EDOUARD DENIS
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00102 du 04/10/2022 concernant la pose de 3 piézomètres dans le cadre d'extension rénovation de la déchetterie SIRMOTOM
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00097 du 05/12/2022 concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de CHEVRU
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00089 du 30/09/2022 concernant la création d'un forage pour abreuvage sur la commune de LIVERDY-EN-BRIE - SAS SOUFFLAY AGRI
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00088 du 09/08/2022 concernant la création d'une réserve d'eau à usage d'irrigation agricole sur la commune de Vulaines-lès-Provins
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00081 du 08/08/2022 concernant la création d’un forage agricole sur la commune de FORFRY - SCEA FERME DU BUREAU
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00075 du 08/08/2022 concernant la réalisation d'ouvrages souterrains destinés à la réalisation d'essais de pompage sur site à VILLEPARISIS - COMIREM SCOP
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00060 du 23/05/2022 concernant la régularisation d'un piézomètre de suivi quantitatif à SAVIGNY-LE-TEMPLE - GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00052 du 21/06/2022 concernant la régularisation de 2 piézomètres sur la commune de COULOMMIERS - AEGEFIM
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00046 du 29/03/2022 concernant la régularisation de piézomètres et rabattement de nappe - Lot U de la ZACZone d'aménagement concerté du Parc à LAGNY-SUR-MARNE
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00041 du 19/04/2022 concernant la création de 6 piézomètres à Crisenoy - APIJ
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00039 du 24/03/2022 concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de VILLENAUXE LA PETITE - EARL DUVEY GRAVEY
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00038 du 22/03/2022 concernant la réalisation d’un forage agricole sur la commune de MORET-ORVANNE - LA FERME DE MADAME
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00030 du 10/03/2022 concernant la pose d'un puits et de 3 piézomètres à SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES - MARNEO GROUPE SAUR
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00021 du 18/02/2022 concernant la création d'un forage agricole sur la commune de Vaux-sur-Lunain - EARL de l'Abondance
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00020 du 17/02/2022 concernant la réalisation d'un piézomètre et régularisation de 3 autres sur la commune de Compans - Groupe ADP
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00019 du 14/02/2022 concernant la réalisation de 4 piézomètres au barrage de la Loy sur la commune de Gouvernes - CA Marne et Gondoire
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00017 du 18/02/2022 concernant la création de deux piézomètres sur la commune de Larchant - Sibelco France
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00013 du 07/02/2022 concernant un projet immobilier à POMPONNE - SNC LNC BOREALE
- Récépissé de déclaration n° 77-2022-00002 du 02/02/2022 concernant la régularisation de vingt piézomètres existants et création de six nouveaux piézomètres sur la commune de Saint-Germain-sous-Doue - Sorbonne Université, UMR 7619 METIS
- Arrêté préfectoral n° 2023/DDT/SEPR-95 du 04/08/2023 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L. 214-3 du Code de l'environnement concernant la création d'une retenue d'eau pour l'irrigation sur la commune de Hautefeuille - SCEA d'Orsonville
- Arrêté préfectoral n° 2023/DDT/SEPR-29 du 27/03/2023 portant régularisation et renouvellement de l'autorisation temporaire d'un rabattement dans la nappe des calcaires de Brie dans le cadre du projet immobilier "Les Lucioles sur la commune de Savigny-le-Temple - SCN ALTAREA COGEDIM IDF
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