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Milieux aquatiques

Mise à jour le 29/12/2021
 

  

  • Arrêté préfectoral n° 2021/DDT/SEPR/315 du 19/11/2021 autorisant le Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du Bassin versant Yerres-Seine <EPAGE de l'Yerres> à réaliser un programme pluriannuel d'entretien sur le territoire du syndicat en Seine-et-Marne et le déclarant d'intérêt général
  • Arrêté n° 2021/DDT/SEPR/241 du 29/07/2021 levant l'interdiction de navigation des engins nautiques de loisir non motorisés et de la nage en eau vive sur la rivière non domaniale du Loing
  • Arrêté préfectoral n° 2020/DRIEE/SPE/027 du 25 mai 2020 portant décision de rejet à la demande d'autorisation environnementale au titre de l'article L. 181-1 du code de l'environnement, concernant le projet de création d'un quai de chargement / déchargement sur la Seine sur la commune de Marolles-sur-Seine, présentée par la société GL Appontement
  • Arrêté préfectoral n°2019/DDT/SEPR/021  du 9 juillet 2019portant complément à l'autorisation au titre du code de l'environnement relatif au classement du canal du Loing géré par VNF au titre du code de l'environnement - Ouvrage de classe "C" au titre de la sécurité des ouvrages hydrauliques
  • Arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/125  du 2 juillet 2019 autorisant le Syndicat mixte des bassins versants de la rivière École, du ru de la Mare aux Évées et de leurs affluents à réaliser un plan de gestion sur 5 ans reconductible du ru de la Mare aux Évées et ses affluents sur le territoire des communes de Boissise le Roi, Chailly en Bière, Dammarie les lys, Fontainebleau, La Rochette, Perthes en Gâtinais et Villiers en Bière et le déclarant d’intérêt général
  • Arrêté interpréfectoral n° 2019/DDT/SEPR/126  du 1er juillet 2019 déclarant d’intérêt général, au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement,la réalisation du programme pluriannuel d’entretien des bassins versants de la rivière École et de leurs affluents dans les départements de Seine-et-Marne et de l’Essonne,pour la période 2019-2023,projetée par le Syndicat mixte des bassins versants de la rivière École,du ru de la Mare aux Evées et de leurs Affluents (SEMEA) + Note d'accompagnement de l'AIP n°2019/DDT/SEPR/126 + Synthèse de la consultation + Bilan et Décision de la consultation
  • Arrêté préfectoral 2019/DDT/SEPR/26  du 15 avril 2019 portant modification de l'arrêté préfectoral 2017/DDT/SEPR/320 portant renouvellement des membres de la commission locale de l'eau (CLE) du Schéma d'aménagement et de  gestion des eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) des Deux Morin
  • Arrêté préfectoral 2019/DDT/SEPR/25  du 11 avril 2019 portant modification de l'arrêté interpréfectoral n°2004 DAI 1 CV 134 instituant la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux) des Deux Morin
  • Arrêté préfectoral n°2019/DRIEE/SPE/022  du 10 avril 2019 encadrant les travaux d'urgence de renforcement de berges sur la commune de Condé-Sainte-Libiaire
  • Arrêté préfectoral n° 2018 DDT/SEPR/287  du 26 décembre 2018 autorisant la Communauté de Communes du Pays de Montereau à réaliser un programme pluriannuel d'entretien des rus et vidanges sur le territoire des communes de Cannes-Ecluse, Esmans, Forges, la Brosse-Montceaux, Varennes-sur-Seine et le déclarant d'intérêt général
  • Arrêté préfectoral n° 2018/DDT/SEPR/072  du 12 mars 2018 portant prorogation du délai d'instruction de l'autorisation environnementale au titre de l'article R.181-41 du code de l'environnement, concernant la renaturation de la continuité écologique du ru d'Ancoeur sur le territoire de la commune de La Chapelle-Gauthier
  • Arrêté préfectoral n° 2017/DDT/SEPR/322  du 13 décembre 2017 autorisant l'Entente pour la gestion du Rapinet constituée entre la Communauté d'Agglomération Marne et Gondoire, la commune de Précy-sur-Marne et la commune de Trilbardou pour réaliser le plan de gestion pour l'entretien du ru du Rapinet sur le territoire des communes de Chalifert, Jablines Lesches, Précy-sur-Marne et Trilbardou et le déclarant d'intérêt général
  • Arrêté interpréfectoral n°2017-DDT-SE-665  du 31 octobre 2017 déclarant d’intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement les travaux du programme pluriannuel d'entretien de la rivière Essonne et de ses affluents dans les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne et du Loiret pour la période 2017-2021.
  • Arrêté Préfectoral n° 2017/DDT/SEPR/285  du 5 octobre 2017 autorisant le Syndicat Mixte de Sénart val de Seine à réaliser un programme de gestion du ru des Hauldres et ses affluents sur le territoire des communes de Réau, Lieusaint, Moissy-Cramayel et déclarant d'intérêt général
  • Arrêté Préfectoral n° 2017/DDT/SEPR/284  du 5 octobre 2017 autorisant la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à réaliser un plan de gestion du ru de Balory et ses affluents (ru des St Pères, rue de Coulevrain et fossé SNECMA) sur le territoires des communes de Réau, Vert-Saint-Denis, Cesson, Savigny le Temple et Nandy, et le déclarant d'intérêt général
  • Arrêté préfectoral n°2012/DDT/SEPR/404  du 10 juin 2012 délimitant les inventaires prévus à l'article R. 432-1-1 du code de l'environnement