ANS - Projets sportifs territoriaux 2021

 

Vous trouverez ci joint les notes d'orientation régionale relative aux projets sportifs territoriaux 2021 dans le cadre de la campagne de l'Agence Nationale du Sport (ANS).

 

Ces notes d’orientation ont  pour objet de préciser les aides apportées au titre :

  • du Plan de prévention des noyades et de  développement de l'aisance aquatique
  • du Fonds territorial de solidarité en Ile de France
  • des Projets sportifs territoriaux
  • de l’emploi et de l’apprentissage

La date de clôture de la campagne ANS est fixée au 04/05/21.

 

Les modalités de demandes de subvention sont précisées dans les notes.

Les associations sportives devront utiliser la plateforme « COMPTE-ASSO » en utilisant le code 141 pour le département de la Seine-et-Marne.

Les collectivités territoriales utiliseront le formulaire CERFA (12156*05) à renvoyer à l’adresse suivante :

 

DSDEN 77 – SD JES

Cité administrative

20 quai Hippolyte Rossignol

77010 MELUN cedex

 

Les bénéficiaires d’une subvention N-1 devront obligatoirement fournir un bilan des actions financées en utilisant le formulaire CERFA (15059-02).

Le Service Départemental de la Jeunesse, de l'Engagement et des Sports de Seine et Marne reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.