Les services de l'État
dans le département de Seine-et-Marne

• Démarches et imprimés
• Méthaniseur à Cerneux AU n°2016-01
• Parc éolien à Choisy-en-Brie AU n°2016-02

• Consultation du public
• Organisation et partenaires
• Natura 2000
• Autres espaces naturels
• Faune, Flore

• Classement sonore des infrastructures terrestres
• Cartographie et prévention du bruit des infrastructures de transports terrestres
• Aérodrome de Lognes-Emerainville - révision du PEB
• Plans d'Exposition au Bruit de l'Aérodrome de Paris - Charles de Gaulle
• Aérodrome de Meaux-Esbly - révision du PEB

• Consultation public
• Organisation et partenaires
• Chasse en Seine-et-Marne
• Périodes d’ouverture et modalités de la chasse en Seine-et-Marne
• Transport, prélèvement et lâcher de gibier
• Agrément des gardes chasse particuliers
• Classement et destruction des espèces pouvant occasionner des dégâts

• Aérodromes
• SAGE
• Consultation du public
• Fort de Vaujours
• Rejets atmosphériques de perchloroéthylène de la société MAGIC RAMBO - rapports de mesures

• Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement
• Consultations publiques
• Décisions
• Politique de l'eau en Seine-et-Marne
• Assainissement
• Eau potable
• Milieux aquatiques
• Gestion de crise
• Gestion quantitative de la ressource
• Forages domestiques
• Autorisations et déclarations délivrées au titre de la Police de l'eau
• Monter un dossier "Loi sur l'eau"

• Avis de l'autorité environnementale
• Documentations
• Avis d'enquête publique
• Décisions
• Résumés non techniques
• Rapports et conclusions

• Avis de l'autorité environnementale
• Avis d'enquête publique
• Rapports et conclusions
• Décisions

• Consultations publiques
• Contexte, actualité et Partenaires
• Réglementation et aides applicables
• Démarches et imprimés

• Avis de l'autorité environnementale
• Avis d'enquête publique
• Résumés non techniques
• Rapports et conclusions
• Présentation au CODERST
• Décisions

• Avis d'enquêtes publiques
• Avis de l'autorité environnementale
• Bases de données sur les installations classées en Seine-et-Marne
• Commissions de suivi de sites
• Décisions
• Déclaration
• Documentations
• Enregistrement
• EXAMEN CAS par CAS - DECISION Evaluation Environnementale
• Information du public
• Informations Sols Pollués
• PIG - Projet d'intérêt général
• Présentation au CODERST
• Principaux documents dossiers d'enquêtes
• Rapports et conclusions
• Résumés non techniques
• Schéma Départemental des Carrières

• Consultation du public
• Mise à disposition du public
• Organisation et partenaires
• Domaine piscicole
• Documents de gestion
• Réglementation

• Avis de l'autorité environnementale
• Avis d'enquête publique
• Rapports et conclusions
• Décisions

• Avis de l'autorité environnementale
• Avis d'enquête publiques
• Résumés non techniques
• Principaux documents dossiers enquêtes publiques
• Rapports et conclusions du commissaire-enquêteur
• Décisions

Urbanisme