ANS - Projets sportifs territoriaux 2023

Vous trouverez ci-joint les notes d’orientation régionale relative aux projets sportifs territoriaux 2023 dans le cadre de la campagne de l’Agence Nationale du Sport (ANS).

 

Cette note d’orientation a pour objet de préciser les aides apportées au titre :

  • De l’emploi et de l’apprentissage
  • Du plan de prévention des noyades, développement de l’aisance aquatique et savoir rouler à vélo
  • De l’accompagnement au déploiement des projets sportifs territoriaux

Les modalités de demandes de subvention sont précisées dans la note.

Les associations sportives devront utiliser la plateforme « COMPTE-ASSO » en utilisant le code 141 pour le Service départemental de la Jeunesse, de l’Engagement et du Sport de Seine-et-Marne.

La date de clôture de la campagne ANS est fixée au 14/05/2023.

Les bénéficiaires d’une subvention N-1 devront obligatoirement fournir un bilan des actions financées en utilisant le formulaire CERFA (15059-02).

Le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports de Seine-et-Marne reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

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