• Imprimer
  • Fermer

ICPE / carrières

  • Avis d'enquêtes publiques
  • Avis de l'autorité environnementale
  • Bases de données sur les installations classées en Seine-et-Marne
  • Commissions de suivi de sites
    • Prescriptions complémentaires
    • Autorisations
    • Mesures d'urgence
    • Sanctions
    • REJET Dossiers de Demande d'Autorisation Environnementale
  • Déclaration
  • Documentations
  • Enregistrement
  • EXAMEN CAS par CAS - DECISION Evaluation Environnementale
  • Information du public
  • Informations Sols Pollués
  • PIG - Projet d'intérêt général
  • Présentation au CODERST
  • Principaux documents dossiers d'enquêtes
  • Rapports et conclusions
  • Résumés non techniques
  • Schéma Départemental des Carrières

Informations Sols Pollués

A lire dans cette rubrique

CHELLES (77500) - Secteurs d'Information des Sols (SIS)

Publié le 17/04/2018

Préfet
de Seine-et-Marne

synthèse des observations du public pour la 2ème vague de SIS - 48 projets - 12 communes

Publié le 26/11/2019

Préfet
de Seine-et-Marne

2nde VAGUE SIS - AP n° 2019/84/DCSE/BPE/IC du 18/12/2019 création SIS - 48 projets sur 12 communes

Publié le 19/12/2019

Préfet
de Seine-et-Marne

3ème VAGUE SIS - AP CRÉATION n° 2021-54/DCSE/BPE/IC du 22/10/2021 - 227 SECTEURS sur 115 COMMUNES

Publié le 08/03/2022

Préfet
de Seine-et-Marne

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn