ANS - Projets sportifs territoriaux 2022

 

Vous trouverez ci-joint les notes d’orientation régionale relative aux projets sportifs territoriaux 2022 dans le cadre de la campagne de l’Agence Nationale du Sport (ANS).

 

Ces notes d’orientation ont pour objet de préciser les aides apportées au titre :

  • De l’emploi et de l’apprentissage
  • Du plan de prévention des noyades, développement de l’aisance aquatique et savoir rouler à vélo
  • De l’accompagnement au déploiement des projets sportifs territoriaux

Les modalités de demandes de subvention sont précisées dans les notes.

Les associations sportives devront utiliser la plateforme « COMPTE-ASSO » en utilisant le code 141 pour le département de Seine-et-Marne.

La date de clôture de la campagne ANS est fixée au 04/05/2022.

Les bénéficiaires d’une subvention N-1 devront obligatoirement fournir un bilan des actions financées en utilisant le formulaire CERFA (15059-02).

Le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports de Seine-et-Marne reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.