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35 résultat(s)
Le Plan Simple de Gestion (PSG)
des types de peuplements, le programme annuel, par parcelle ou sous-parcelle, des coupes et travaux correspondant aux objectifs fixés, la (...)
Mis à jour le 22/08/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Agrément des piégeurs
durée de validité est illimitée tant qu’il n’y a pas de changement d’adresse. Toutefois, le Préfet (DDT) peut suspendre l’agrément en cas (...)
Mis à jour le 08/08/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Information sur les mesures de sécurité publique
tirer au delà d'une certaine distance pour les fusils et pour le tir en battue avec carabine. C'est enfin, le schéma départemental de gestion (...)
Mis à jour le 02/08/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Associations Communales de Chasse Agréées
Les Associations Communales de Chasse Agréées (ACCA) sont constituées conformément à la loi du 1er Juillet (...)
Mis à jour le 02/08/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Organisation
La Direction Départementale des Territoires (DDT) de Seine-et-Marne est la structure chargée de la réglementation de la
Mis à jour le 01/08/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Partenaires
: de conseiller techniquement l’administration dans le domaine de la gestion de la faune sauvage ; de détruire les animaux d’espèces (...)
Mis à jour le 01/08/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Partenaires
’Agence française pour la biodiversité (AFB) et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Unir ces (...)
Mis à jour le 29/07/2022
Préfet
de Seine-et-Marne
Modèle de carte de garde-chasse particulier
Mis à jour le 13/01/2021
Format pdf - 0,27 Mb - 13/01/2021
Préfet
de Seine-et-Marne
Mission InterServices de l’Eau (MISE)
Chasse et de la Faune Sauvage, Office National des Forêts. Peuvent être invités en tant que de besoin, le Conseil (...)
Mis à jour le 16/05/2019
Préfet
de Seine-et-Marne
Contrôles routiers sur les grands axes du département
Le vendredi 28 juillet 2017, de 14H30 à 16H30, à la veille du grand chassé-croisé entre juillettistes et aoutiens, les (...)
Mis à jour le 01/08/2017