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51 résultat(s)
SIA (Système d'Information sur les Armes)
Paris 2024. Cette étape est cruciale dans le déploiement du SIA, déjà reconnu comme une référence européenne en matière d'encadrement et de (...)
Mis à jour le 28/02/2024
SIA (Système d'Information sur les Armes)
Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Cette étape est cruciale dans le déploiement du SIA, déjà reconnu comme une référence européenne en (...)
Mis à jour le 28/02/2024
La commission départementale de conciliation en matière de baux commerciaux de Seine et Marne
se faire assister d'une personne de leur choix, à l'exception des membres de la commission de conciliation. En cas de conciliation, un acte (...)
Mis à jour le 19/02/2024
Préfet
de Seine-et-Marne
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme prévoit, à terme, de faire passer d'une (...)
Mis à jour le 09/01/2024
Préfet
de Seine-et-Marne
L'épreuve pratique du permis B
candidat à assurer la sécurité, l'expert peut décider de ne pas mener l'examen à son terme. Cette incapacité entraîne (...)
Mis à jour le 14/12/2023
Préfet
de Seine-et-Marne
Appel à projet - Politique de la ville 2024
tissu économique local et d’une prise en charge adaptée, notamment des parcours d’accompagnement sur le long terme. Les (...)
Mis à jour le 06/12/2023
Journée d'information lors du 61ᵉ Congrès des Maires
supplémentaires, de fournir des axes d’orientation, et d’affirmer la disponibilité en termes de conseils ou de moyens de (...)
Mis à jour le 30/11/2023
Pierre ORY, Préfet de Seine-et-Marne
Monsieur Pierre ORY prendra ses fonctions de Préfet de Seine-et-Marne courant septembre 2023. Consultez sa biographie ici. Le rôle du (...)
Mis à jour le 07/09/2023
Commerces dégradés: les mesures de soutien
N'hésitez pas à contacter la conseillère départementale à la sortie de crise qui, au sein de la Direction Départementale des Finances Publiques de (...)
Mis à jour le 05/07/2023
Les soldes d'été débutent aujourd'hui
Quel est le rôle du service départemental de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes en cette période de soldes ? Les (...)
Mis à jour le 28/06/2023